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Classement Tarifaire,Origine et Valeur en douane

Les piliers du calcul des droits de douane dans le cadre de commerce international
de marchandises.

Présentiel ou Online

Début : Date à venir

Français & Anglais

Classement Tarifaire, Origine et Valeur en douane

Un programme organisé en partenariat avec :

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Bénéfices pour vous et votre entreprise

Vous êtes

  • Avoir les prérequis, vouloir développer des compétences pratiques approfondies de calcul de droit des douanes

Pour vous

  • Maîtrise du calcul de l'équation des droits de douane.
  • Connaissance de l’instrument international de codification et de désignation des marchandises.
  • Compétences opérationnelles correspondant au level 2 du EU Customs Competency Framework : solving problems independently.

Pour votre entreprise

  • Conformité : correspondance aux prescrits européens.
  • Evaluation : quelle tarification douanière appliquer pour les produits (que j’importe ou exporte).
  • Précision : identification de l’origine des produits et de son influence.
  • Efficience : maîtrise de la logique de classement des marchandises.

En bref...

  • Cadre général de l’OMD ;
  • Amendements SH 2022 ;
  • La perspective règlementaire européenne et nationale en matière de Classement tarifaire ;
  • Imbrication des systèmes aux différents niveaux global - européen - national ;
  • Classement des produits, sections et particularités ;
  • Aperçu des informations et liens additionnels disponibles dans les outils Taric et Tarbel ;
  • Plugging into the customs environment - Institutional relations & advocacy, the case of customs classification ;
  • Origine préférentielle ;
  • Détermination de l’origine avec exemples pratiques ;
  • Origine non préférentielle ;
  • Customs Valuation methods ;
  • ...
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Ce parcours m'intéresse !

Classement Tarifaire, Origine et Valeur en douane

La valeur, l'origine des marchandises et le tarif douanier sont les piliers du calcul des droits de douane dans le cadre de commerce international de marchandises. Ce programme a pour objectif d’explorer ces 3 domaines en profondeur.

Ce module fait également partie d'un Certificat d'Université : Spécialisation en Douane.


Un programme organisé avec le soutien de :logos-liege-airport-et-awex

Dates à venir
Durée : 56 heures

Français & Anglais

Présentiel ou à distance (au choix)

HEC Liège, Rue Louvrex 14 à 4000 LIEGE

Certificat de réussite du module

Niveau :

  • Expert

Pré-requis du cycle :

  • Être certifié : fondamentaux de la législation en douanes et accises suivi à HEC Liège Executive Education ou à Antwerp Tax Academy. À défaut, pouvoir démontrer d’une expérience équivalente

Lieu :

  • HEC Liège Executive Education
    Rue Saint-Gilles, 199 - 4000 Liège

Prix pour ce programme :

  • 3.360€ (comprenant : catering, lunchs, accès plateforme des supports de cours).
  • Possibilité d'utiliser 56 chèques-formation (sous-réserve de renouvellement d'agrément de la Région Wallonne).
  • Les prix mentionnés sont exonérés de TVA en vertu de l’article 44 §2 4° du code de la TVA.

Agrément chèque-formation :

  • 0010-0001-0182 (sous-réserve de renouvellement d'agrément de la Région Wallonne).

Agrément congé éducation payé* :

*Sous réserve de renouvellement d'agrément (en cours).

Ce programme est agréé dans le cadre du dispositif du congé-éducation payé, une aide financière peut être octroyée à partir de 32 heures de formation effectivement suivies.  Attention, le volume minimum horaire doit être consommé sur l’année académique, et non sur l’année civile. N'hésitez pas à nous contacter pour en connaître les modalités.

 

Responsable Académique

MARC-BOURGEOIS-NB

Marc Bourgeois,
Professeur ordinaire à la Faculté de droit de l'Université de Liège. Directeur du Master de spécialisation en droit fiscal de l'ULiege. Co-président du Tax Institute de l'ULiege. Co-responsable académique du Certificat en finances publiques (ULiege et UCL).

Équipe pédagogique

Y-MELIN
Yves Melin

Avocat spécialisé en douane, commerce international et législations européennes, Associé chez Reed Smith LLP.

karin-walravens
Karin Walravens

Project Leader and researcher, applied research in customs, Customs & Trade Law Academy, HEC Liège.

marc-wegnez
Marc Wegnez

attaché au Service « Commerce international et investissements – Instruments commerciaux » du Service Public Fédéral Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie, Direction générale Analyses économiques et Économie internationale. Expert en origine des marchandises.

ph-heeren
Philippe Heeren

Avocat spécialisé en douane, accises et commerce international, Collaborateur chez Reed Smith LLP.

Des questions?

sarah henry

Sarah Henry
Program Manager
Téléphone: +32 (0)4 232 72 34
Email : s.henry@uliege.be

Programme également disponible en intra-entreprise ! 

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