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Classement Tarifaire,Origine et Valeur en douane

Les piliers du calcul des droits de douane dans le cadre de commerce international
de marchandises.

Présentiel ou Online

Début : à venir

Français & Anglais

Classement Tarifaire, Origine et Valeur en douane

Un programme organisé en partenariat avec :

logo-anvers         LOGO_TAX_INSTITUTE       Customs & Trade Law Academy LOGO-petit

Bénéfices pour vous et votre entreprise

Vous êtes

  • Avoir les prérequis, vouloir développer des compétences pratiques approfondies de calcul de droit des douanes

Pour vous

  • Maîtrise du calcul de l'équation des droits de douane.
  • Connaissance de l’instrument international de codification et de désignation des marchandises.
  • Compétences opérationnelles correspondant au level 2 du EU Customs Competency Framework : solving problems independently.

Pour votre entreprise

  • Conformité : correspondance aux prescrits européens.
  • Evaluation : quelle tarification douanière appliquer pour les produits (que j’importe ou exporte).
  • Précision : identification de l’origine des produits et de son influence.
  • Efficience : maîtrise de la logique de classement des marchandises.

En bref...

  • Cadre général de l’OMD ;
  • Amendements SH 2022 ;
  • La perspective règlementaire européenne et nationale en matière de Classement tarifaire ;
  • Imbrication des systèmes aux différents niveaux global - européen - national ;
  • Classement des produits, sections et particularités ;
  • Aperçu des informations et liens additionnels disponibles dans les outils Taric et Tarbel ;
  • Plugging into the customs environment - Institutional relations & advocacy, the case of customs classification ;
  • Origine préférentielle ;
  • Détermination de l’origine avec exemples pratiques ;
  • Origine non préférentielle ;
  • Customs Valuation methods ;
  • ...
Catalogue douanes

Ce parcours m'intéresse !

Classement Tarifaire, Origine et Valeur en douane

La valeur, l'origine des marchandises et le tarif douanier sont les piliers du calcul des droits de douane dans le cadre de commerce international de marchandises. Le cours sera divisé en 3 parties afin d'envisager chacune de ces notions en profondeur, elles seront également mises en perspective des risques déclaratifs qui y sont liés.

Ce cours vise l'acquisition d'une méthode pour appliquer les textes légaux aux situations concrètes de détermination de ces éléments.

Ce module fait également partie d'un Certificat d'Université : Spécialisation en Douane.


Un programme organisé avec le soutien de :logos-liege-airport-et-awex

Dates à venir
Durée : 56 heures

Français & Anglais

Présentiel ou à distance (au choix)
La présence est encouragée afin de favoriser les échanges. Néanmoins, le cours est proposé en format hybride ce qui permet de le suivre en direct à distance avec interactions. Il est aussi enregistré, pour vous permettre de (re)voir une session en différé.

HEC Liège, Rue Louvrex 14 à 4000 LIEGE

Certificat de réussite du module

Niveau :

  • Expert

Pré-requis du cycle :

  • Être certifié : fondamentaux de la législation en douanes et accises suivi à HEC Liège Executive Education ou à Antwerp Tax Academy. À défaut, pouvoir démontrer d’une expérience équivalente ; 
  • Il est vivement conseillé d'assister au cours avec un ordinateur portable afin d'avoir accès en temps réel aux ressources nécessaires à la réalisation des exercices pratiques.

Lieu :

  • HEC Liège Executive Education
    Rue Saint-Gilles, 199 - 4000 Liège

Prix pour ce programme :

  • 3.360€ (comprenant : catering, lunchs, accès plateforme des supports de cours).
  • Possibilité d'utiliser 56 chèques-formation.
  • Les prix mentionnés sont exonérés de TVA en vertu de l’article 44 §2 4° du code de la TVA.

Agrément chèque-formation :

  • 0010-0001-0182.

Agrément congé éducation payé* :

*Sous réserve de renouvellement d'agrément (en cours).

Ce programme est agréé dans le cadre du dispositif du congé-éducation payé, une aide financière peut être octroyée à partir de 32 heures de formation effectivement suivies.  Attention, le volume minimum horaire doit être consommé sur l’année académique, et non sur l’année civile. N'hésitez pas à nous contacter pour en connaître les modalités.

 

Responsable Académique

MARC-BOURGEOIS-NB

Marc Bourgeois,
Professeur ordinaire à la Faculté de droit de l'Université de Liège. Directeur du Master de spécialisation en droit fiscal de l'ULiege. Co-président du Tax Institute de l'ULiege. Co-responsable académique du Certificat en finances publiques (ULiege et UCL).

Équipe pédagogique

Y-MELIN
Yves Melin

Avocat spécialisé en douane, commerce international et législations européennes, Associé chez Reed Smith LLP.

marc-wegnez
Marc Wegnez

attaché au Service « Commerce international et investissements – Instruments commerciaux » du Service Public Fédéral Économie, P.M.E., Classes moyennes et Énergie, Direction générale Analyses économiques et Économie internationale. Expert en origine des marchandises.

ph-heeren
Philippe Heeren

Avocat spécialisé en douane, accises et commerce international, Collaborateur chez Reed Smith LLP.

Des questions?

Virginie WYZEN

Virginie Wyzen
Secrétaire générale de la Customs & Trade Law Academy
Téléphone: + 32 471 30 68 37
Email : virginie.wyzen@uliege.be

Programme également disponible en intra-entreprise ! 

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